Au cours de votre vie, vous serez sûrement amené à payer des impôts sur la succession. Il existe des techniques pour évaluer leur montant, mais également pour tenter de les réduire. Cet article vous explique comment faire.
Qu’est-ce que les frais de succession ?
Aussi appelés droits de succession, les frais de succession sont des taxes ou des impôts exigés sur les biens et les actifs que vous héritez d’une personne décédée. L’État prélève alors une partie de la valeur transmise en raison du transfert de la propriété d'une génération à une autre. Selon les régions, les lois fiscales en vigueur et les biens transmis, les frais varient.
Comment calculer des taxes sur la succession ?
Il n’est pas toujours facile d’évaluer le montant d'une succession. Cela demande une compréhension des lois fiscales. Pour pouvoir calculer ces coûts, vous devez :
- Identifier les actifs : commencez par recenser tous les actifs du patrimoine de la personne dont vous héritez. Cela comprend les biens immobiliers, les investissements, les comptes bancaires, les biens personnels, les véhicules, etc.
- Estimer la valeur de ces actifs : vous devez évaluer la valeur marchande de chaque actif. Pour les biens immobiliers, il peut être judicieux de procéder à une évaluation professionnelle. Pour les biens financiers, vous pouvez utiliser les relevés de compte ou faire appel à un conseiller financier.
- Appliquer les taux d’imposition : calculer le montant de l’impôt en utilisant le taux en vigueur, il peut varier en fonction de la valeur de l’héritage.
- Tenir compte des seuils et exonérations : en dessous et au-delà d’un certain montant, les frais à prévoir lors d'une succession varient. Veillez à prendre en compte les potentiels avantages fiscaux auxquels vous avez droit.
- Calculer le coût la somme à payer : additionnez la valeur de tous les actifs et multipliez-la par le taux d’imposition en vigueur.
Comment réduire les droits de succession ?
Le coût de cet impôt peut jouer un rôle significatif dans la transmission de biens et le maintient du patrimoine familiale. Pour tenter de le réduire, il existe plusieurs astuces.
- La planification successorale : il est préférable d’engager un avocat spécialisé en succession pour vous aider à élaborer une stratégie de planification fiscale adaptée à votre situation. Cela peut inclure la création de fiducies, la donation d'actifs de votre vivant, ou d'autres méthodes visant à réduire la valeur taxable de la succession
- Les exonérations et déductions : la loi propose ce type d’avantages fiscaux. Les dons à des organismes de bienfaisance et les biens conjoints donnent par exemple droit à des déductions d’impôt ou à des exonérations.
- La diversification des actifs : les taux applicables ne sont pas les mêmes en fonction des types d’actifs. Il est alors judicieux de posséder des comptes bancaires, mais aussi des investissements et des biens immobiliers.
- L’assurance vie : elle peut aider à couvrir les coûts d’une succession. De manière générale, les bénéficiaires reçoivent les fonds sans imposition, cela peut fortement réduire les charges fiscales entraînées par l’héritage.
- Les dons : en donnant des biens de votre vivant, vous pouvez réduire le montant de votre patrimoine, et donc les frais qui y sont associés. Le montant maximum est de 31 865 € et est renouvelable tous les 15 ans.
- La révision de la planification successorale : les lois et votre situation financière évoluent avec le temps. Il est donc essentiel de revoir régulièrement votre stratégie pour vous assurer qu’elle reste avantageuse et adaptée. Pour réussir votre succession, retrouvez de nombreux articles sur le site blog.wishbook.world
Les cas particuliers de succession
Dans certains cas, l’héritage peut être plus compliqué et nécessiter une attention particulière :
- La succession internationale : lorsque la personne décédée et les héritiers ont des biens dans plusieurs pays les différentes lois fiscales doivent être appliquées.
- La succession entre époux : signifie qu’il y a eu un mariage et peut être soumise à des règles fiscales spécifiques.
- La succession entre parents et enfants mineurs : la mise en place de fiducies peut être nécessaire pour protéger leurs intérêts.
- La succession de biens d’art ou de collection : a souvent une grande valeur, la transmission nécessite généralement une expertise particulière.
Pour conclure, les frais à prévoir lors d'une succession varient en fonction de la valeur du patrimoine et des lois fiscales. En élaborant une stratégie, vous pouvez essayer de les diminuer.